Présentation de la marque Francilienne de Voies Ferrées
Déposée le 30 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Francilienne de Voies Ferrées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TSO domicilié(e) CHEMIN DU CORPS DE GARDE, ZI - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 252 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA LOYER, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque Francilienne de Voies Ferrées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TSO, Société par actions simplifiée - CHEMIN DU CORPS DE GARDE, ZI - 77500 - CHELLES - France - SIREN 747252120
IPSILON BREMA LOYER, Mme SEDGWICK Anna - LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2015 n°2588986 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-09
Véhicules ; véhicules ferroviaires, véhicules pour la pose et l'entretien de voies ferrées, attelages de chemins de fer ou de wagon ; bétonnières automobiles ; caissons (véhicules) ; chaînes de commande et chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chariots de manutention, chariots élévateurs, matériel roulant de chemins de fer ; tracteurs ; véhicules électriques ; trains de renouvellement de voies ferrées, trains de dégarnissage-criblage de ballast, wagons spéciaux auto-déchargeurs, locotracteurs. Construction ; entretien et réparation de bâtiments ; services de construction, d'installation, et de réparation de voies ferrées ; asphaltage ; location de bulldozers, de grues, de machines de chantier ; informations en matière de construction et de réparation de voies ferrées ; supervision (direction) de travaux de construction.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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